Mentions légales

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

  • Le présent site web est édité par :

    VRACK, 3 rue de la Clarianelle, 31200 Toulouse

  • L’hébergement est assuré par :

    La société OVH,SAS au capital de 10 000 000 €
    RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
    Code APE 6202A
    N° TVA : FR 22 424 761 419
    Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

  • Ce site a été conçu et réalisé par S. Wenden en étroite collaboration avec VRACK.

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.
L’utilisateur de ce site internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.
L’utilisateur de ce site internet reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
VRACK met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des fonctionnalités et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par VRACK le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
VRACK ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

Informatique et Libertés

En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (www.cnil.fr), sous le numéro 667724.
Les traitements automatisés de données nominatives réalisés à partir de ce site internet ont été traités en conformité avec les exigences de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les informations qu’il communique par le biais des formulaires présents sur le site sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinées à VRACK, en tant que responsable du traitement à des fins de gestion administrative et commerciale.
L’utilisateur est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, d’interrogation et de rectification qui lui permet, le cas échéant, de faire rectifier, compléter, mettre à jour, verrouiller ou effacer les données personnelles le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte, l’utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
L’utilisateur dispose également d’un droit d’opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu’un droit d’opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.
L’ensemble de ces droits s’exerce auprès de VRACK par courrier accompagné d’une copie d’un titre d’identité comportant une signature à adresser à  VRACK, 3 rue de la Clarianelle, 31200 Toulouse.

Propriété intellectuelle

Les textes, images, vidéos et la musique contenu dans le site sont la propriété exclusive de VRACK.
Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de VRACK est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
VRACK ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.
Tout litige en relation avec l’utilisation de ce site internet est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Paris.

Pour marque-pages : Permaliens.

Les commentaires sont fermés.